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Marques déposées par la société Stade Rouennais Rugby
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Stade Rouennais Rugby
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Stade Rouennais Rugby
Stade Rouennais Rugby, Association Sportive

Numéro de dépôt :
4233042
Date de dépôt :
11/12/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
11/12/2025
Stade Rouennais Rugby de Stade Rouennais Rugby

Présentation de la marque Stade Rouennais Rugby

Déposée le 11 décembre 2015 par la société Stade Rouennais Rugby auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Stade Rouennais Rugby » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-53 du 31 décembre 2015.

Le déposant est la société Stade Rouennais Rugby domicilié(e) 10 Rue aux Anglais - 76100 - ROUEN - France et immatriculée sous le numéro RCS 514 754 332 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Stade Rouennais Rugby, M. HANCHARD Philippe domicilié(e) 10 Rue aux Anglais - 76100 - ROUEN - France.

La marque Stade Rouennais Rugby a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4233042.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Stade Rouennais Rugby arrivera à expiration en date du 11 décembre 2025.

Stade Rouennais Rugby a également déposé les autres marques suivantes : Stade Rouennais


Stade Rouennais Rugby, Association Sportive - 10 Rue aux Anglais - 76100 - ROUEN - France - SIREN 514754332


Stade Rouennais Rugby, M. HANCHARD Philippe - 10 Rue aux Anglais - 76100 - ROUEN - France


Publication - Publication le 31 déc. 2015 au BOPI 2015-53

Enregistrement avec modification - Publication le 1 juil. 2016 au BOPI 2016-26

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; reproduction de documents ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Publication de livres ; production et location de films cinématographiques ; montage de bandes vidéo.